Carnet de sante et passeport (Fusion de posts)

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Carnet de sante et passeport (Fusion de posts)

Message par stèff le Mer 9 Avr 2008 - 18:27

salut a tous un nouveau "carnet de santé" ou seront noté les vaccins et les autres traca de santé ainsi que les visites obligatoire avant chaque sortie

obligatoire pour sortir du territoire alors attention au sorti a l'étrangers
d'aprés mon véto si on se fait controler par la douane sans ce document le chien risque d'être mis en quarrantaine le temps de recevoir tous les documents nécéssaire .... CA CRAINT mais des cas de rage on été ressencé alors.....

avant chaque sortie de territoire le chien (ou autre animal) doit passé une visite médical. celle-ci doit être moin d'une semaine avant la sortie



PASSEPORT
POUR ANIMAUX DE COMPAGNIE


--------------------------------------------------------------------------------

J.O n° 119 du 23 mai 2004 page 9136
texte n° 17

Décrets, arrêtés, circulaires
Textes généraux
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Arrêté du 8 avril 2004 relatif aux modalités d'édition, de diffusion et de délivrance du passeport pour animal de compagnie
NOR: AGRG0400967A

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le règlement du Parlement européen et du Conseil n° 998/2003 du 26 mai 2003 concernant les conditions de police sanitaire applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie et modifiant la directive 92/65/CEE du Conseil ;
Vu la décision de la Commission 2003/803/CE du 26 novembre 2003 établissant un passeport type pour les mouvements intracommunautaires de chiens, chats et furets ;
Vu le code rural, et notamment les articles L. 221-11, L. 221-12 et L. 236-2,

Arrête

Article 1
Tout chien, chat et furet faisant l'objet de mouvements intracommunautaires, commerciaux ou non commerciaux, doit être accompagné d'un passeport conforme au modèle fixé par la décision de la Commission 2003/803/CE du 26 novembre 2003 susvisée, délivré par un vétérinaire investi du mandat sanitaire conformément aux articles L. 221-11 et L. 221-12 du code rural.

Article 2
Le vétérinaire investi du mandat sanitaire doit enregistrer les données relatives à chaque passeport délivré, et notamment :
- le numéro unique du passeport tel que mentionné à l'article 3 ;
- le nom et les coordonnées du propriétaire de l'animal ;
- le numéro d'identification de l'animal, tel que reproduit à la rubrique III du passeport ;
- la date de délivrance du passeport.

Article 3
Les passeports sont édités par un éditeur enregistré par le ministère chargé de l'agriculture (direction générale de l'alimentation) qui lui délivre un numéro identifiant. La liste des éditeurs enregistrés est publiée au Journal officiel de la République française.

Article 4
Le numéro de chaque passeport est composé du code ISO de la France (FR) suivi du code identifiant de l'éditeur du passeport, puis d'un numéro unique attribué par l'éditeur.

Article 5
L'éditeur doit tenir un registre de diffusion des passeports permettant d'établir la correspondance entre les numéros des passeports diffusés et les vétérinaires investis du mandat sanitaire destinataires. Ce registre mentionne notamment la date de délivrance aux vétérinaires des passeports.

Article 6
Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Re: Carnet de sante et passeport (Fusion de posts)

Message par Biscotte85 le Jeu 10 Avr 2008 - 10:26

Exact, Biscotte et Pilou en ont un car je vais en Autriche avec eux. Il n'y a plus de contrôle aux frontières, mais j'ai les passeports de mes toutous dans mon sac .

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Re: Carnet de sante et passeport (Fusion de posts)

Message par Invité le Jeu 10 Avr 2008 - 11:11

Kala a aussi sont passeport !

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Re: Carnet de sante et passeport (Fusion de posts)

Message par kei le Jeu 10 Avr 2008 - 11:36

Je l'avais pour l'un de mes furets, car il venait du Danemark.
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Carnet de sante et passeport

Message par celine30402 le Mar 7 Avr 2009 - 12:18

juste pour renseigner........ :)

il va falloir NORMALEMENT changer notre carnet de santer par un passeport europeen, il est a 8e50 chez votre veto

selon mon veto depuis le 1er janvier 2009 il faudrai faire les changements, il ne servira plus qu'a voyager

Aucun decret n'est encore passer (c'est pour ca que j'attend)!!!!!

affaire a suivre (mon veto m'a dit que tous les carnet devait etre changer avant janvier 2010)
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Re: Carnet de sante et passeport (Fusion de posts)

Message par Anaïs68 le Sam 11 Avr 2009 - 18:12

Quand on est aller faire Le rappel de vaccin pour Cally , le Véto nous a aussi dis qu'il etait desormais Obligatoire donc nous on l'a :)
C'est marrant a voir d'ailleurs , ce sont de vrais petits Chouchoux nos Animaux , ils ont meme un passeport pour eux maintenant :)
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Re: Carnet de sante et passeport (Fusion de posts)

Message par Invité le Sam 11 Avr 2009 - 18:22

Eh oui il est désormais obligatoire, mon véto m'en a parlé aussi en mars mais Lola l'avait déjà car son carnet c'est un passeport puisqu'elle vient de Belgique ! Tout se met sur le passeport à présent !

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Re: Carnet de sante et passeport (Fusion de posts)

Message par Couik le Dim 12 Avr 2009 - 13:20

c'est vrai? mon véto ne m'a rien dit sur le passeport vue que je ne voyage pas à l'étranger. Il m'a juste dit que la puce était obligatoire.
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Re: Carnet de sante et passeport (Fusion de posts)

Message par mylène le Dim 12 Avr 2009 - 23:01

oui pour moi aussi Doly a son passport ( obligatoire ) que l'on ma remis a l'achat ....
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Re: Carnet de sante et passeport (Fusion de posts)

Message par Invité le Mar 14 Avr 2009 - 19:15

Les posts sur les carnets de santé et les passeports ont été fusionnés ici :)

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Re: Carnet de sante et passeport (Fusion de posts)

Message par Invité le Jeu 16 Avr 2009 - 10:13

Nous allons chez le vétérinaire ce soir, j'en profiterai pour demander un passeport pour Cooky car nous comptons aller en vacances en Suisse en juin :)

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Re: Carnet de sante et passeport (Fusion de posts)

Message par Invité le Jeu 16 Avr 2009 - 10:50

Pareil pour baya, véto cette aprem ;) C'est pas leur journée aujourd'hui :chien4:

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Re: Carnet de sante et passeport (Fusion de posts)

Message par Invité le Jeu 16 Avr 2009 - 11:08

va falloir que j'emmene ugo chez le véto je lui en toucherai un mot !

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Re: Carnet de sante et passeport (Fusion de posts)

Message par nataly67 le Jeu 16 Avr 2009 - 11:15

pour nous passeport obligatoire on est frontalier et on se balade pas mal en foret noire en allemagne mais aussi obligatoire pour les expos à l'étranger... donc on les a pour les deux louloutes aussi !!
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Re: Carnet de sante et passeport (Fusion de posts)

Message par Couik le Jeu 16 Avr 2009 - 14:10

Je vois le véto lundi apres midi je lui demanderai si c obligatoire dans mon cas.
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Re: Carnet de sante et passeport (Fusion de posts)

Message par Pantoufle le Lun 14 Mai 2012 - 14:50

J'ai une question au sujet du passeport...
Si on a perdu un passeport, savez-vous comment ça se passe pour avoir un duplicata ?

En fait, voici l'histoire : lors du test de sociabilité de Pantoufle le 10 mars dernier, par erreur, j'ai pris le passeport de mon chat que j'ai laissé sur place (au club canin)... Quand j'y suis retournée pour le récupérer, la présidente m'a dit qu'elle ne savait pas si elle l'avait toujours du fait qu'il y a eu des vols au club... Au jour d'aujourd'hui, le passeport de mon chat est introuvable, du coup je m'inquiète un peu et je voulais savoir si c'était possible de s'en faire établir un autre ou s'il faut administrer une autre puce à mon chat...
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Re: Carnet de sante et passeport (Fusion de posts)

Message par Pantoufle le Lun 14 Mai 2012 - 15:27

J'ai trouvé cet article sur un site :

Perte du passeport

En cas de perte du passeport, il est possible de demander un duplicata à l’ABIEC-BVIRH, en Belgique, au prix de 5 €. Le propriétaire doit pour cela fournir une preuve de propriété. Cela peut se faire notamment par le pedigree de la FCI. Sur le passeport sera inscrit « duplicata ». En France, contactez le Fichier canin.

Je vais donc me rapprocher de mon vétérinaire...
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Re: Carnet de sante et passeport (Fusion de posts)

Message par line le Lun 14 Mai 2012 - 15:33

Je pense que tu devrais voir avec ton véto, enfin celui qui a mis la puce à ta minette, il saura te dire comment faire et aura surement les référence de la puce pour un duplicata.


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Re: Carnet de sante et passeport (Fusion de posts)

Message par you-j le Lun 14 Mai 2012 - 16:59

oui et même s'il n'a pas la référence il va pouvoir lire la puce et connaître ainsi le numéro!
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Re: Carnet de sante et passeport (Fusion de posts)

Message par buffy00 le Mar 15 Mai 2012 - 12:50

en belgique il y a des années que l on a ce passeport pas en france?
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Re: Carnet de sante et passeport (Fusion de posts)

Message par josse le Jeu 7 Mar 2013 - 19:28

mo veto aujourd hui ma dit que le passeport belge n 'étais pas valable en france, qu'il fallait en redemander un dossier d homologation


je vais le revoir deamin pour faire le necessaire
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